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Marques déposées par CHARLET Guy Pascal
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CHARMELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARMELLE
CHARLET Guy Pascal, demeurant à ENNETIERES EN WEPPES 41, Route Nationale, agissant pour le compte de la société "FREPAC" en formation.

Numéro de dépôt :
1333717
Date de dépôt :
27/06/1985
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
27/06/1995
CHARMELLE de CHARLET Guy Pascal

Présentation de la marque CHARMELLE

Déposée le 27 juin 1985 par CHARLET Guy Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « CHARMELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHARLET Guy Pascal, demeurant à ENNETIERES EN WEPPES 41, Route Nationale, agissant pour le compte de la société "FREPAC" en formation. - France.

La marque CHARMELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

CHARLET Guy Pascal a également déposé les autres marques suivantes : NOROCÉAN


CHARLET Guy Pascal, demeurant à ENNETIERES EN WEPPES 41, Route Nationale, agissant pour le compte de la société "FREPAC" en formation. - France


Inscription - Transmission de propriété n°18036 - Publication au BOPI 1986-20

Fruits et légumes. Produits agricoles horticoles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.